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Marques déposées par MODEATODO
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PORCELAINE LOCRÉ PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORCELAINE LOCRÉ PARIS
MODEA, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4117934
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2024
PORCELAINE LOCRÉ PARIS de MODEA

Présentation de la marque PORCELAINE LOCRÉ PARIS

Déposée le 15 septembre 2014 par MODEATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PORCELAINE LOCRÉ PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est MODEATODO domicilié(e) 14 rue Bremontier - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 994 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VANDER-HEYM domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque PORCELAINE LOCRÉ PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCELAINE LOCRÉ PARIS est expirée depuis le 15 septembre 2024.

MODEA a également déposé les autres marques suivantes : PORCELAINE DE PARIS 1773 , (Marque figurative) , PORCELAINE DE PARIS , PORCELAINE DE PARIS , PORCELAINE DE PARIS depuis 1773 , MODEA ,


MODEA, société en nom collectif - 14 rue Bremontier - 75017 - PARIS - France - SIREN 444994990


CABINET VANDER-HEYM - 22 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Lampes, appliques murales, à savoir dispositif d'éclairage, appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, baignoires, bassinoires, bidets, cuvettes de toilette (WC), douches, fontaines, lavabos, réservoirs de chasses d'eau, robinets, robinets mélangeurs, becs de robinets, toilettes, vasques (à savoir cuvettes d'appareils sanitaires), bols et lave-mains (formant vasques, à savoir cuvettes d'appareils sanitaires, de salle de bain), urinoirs ;

Carrelages et dalles non métalliques, croisillons non métalliques de robinets ;

Tablettes de rangement non métallique de salles de bain.

Brosses, balayettes, baignoires portatives pour bébés, pots à balayettes, porte-serviettes, barres et anneaux porte-serviettes, porte-papier pour rouleaux de papier hygiénique, porte-papier pour feuilles de papier hygiéniques, boîtes à poudre, verres à dents, pots à coton, porte-peignes, coupelles à savon, boîtes à déchets, boîtes à mouchoir, distributeur de savon liquide, distributeur de mouchoirs, porte-éponges, flacons, pots à coton, porte-blaireaux, porte-bijoux muraux, à savoir coupelle à fixer au mur, destinée à recueillir des bijoux ; pots de chambre, cuvettes, ustensiles de toilette, poubelles.